Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « ANNO COLLECTOR FULL COMPO RETAIL », comprenant : - un Puzzle 3D, comprenant 16 pièces de 2,5 cm d’épaisseur, en papier couché, rangé dans sa propre boîte. Dimensions : 32 x 32 x 11,8 cm, - une décoration de bureau, en métal (alliage de zinc), ayant pour dimensions 67,26(h) x 89,60(l) x 12(épaisseur) mm, présentée dans une pochette en velours, - deux répliques de petites pièces de monnaie, en métal (alliage de zinc), de 1,2 pouce, présentées dans une pochette en velours, - un livre ( « ou Artbook »), relié, de 80 pages, ayant pour dimensions 21 x 29,7 cm (format A4) comportant du texte et des illustrations, - trois articles de lithographies » dont ; une affiche en papier non couché, de 120 gsm, imprimée recto-verso d'illustrations, ayant pour dimensions 59,4 x 42 cm ; une lettre imprimée d'un texte comportant un bouton rond de fermeture en matière plastique, en papier non couché, de 350 g/m², ayant pour dimensions 305 x 155 mm ; un lot de 3 lithographies ayant pour dimensions 30,5 x 15,5 cm, - 3 supports en métal (alliage zinc) dimensionnés pour recevoir les 2 pièces de monnaie et la décoration de bureau. Tous les articles ci-dessus seront emballés dans un coffret de collection. Ce RTC ne reprend que le puzzle. Les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 a) : les étuis, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux‑ci. NESH de la position 9503, point F) reprend les puzzles en tous genre. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.