Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 a) du Chapitre 59 : il s’agit d’un vêtement confectionné en étoffe de bonneterie de la position 5903.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note 8 du Chapitre 61 : les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du n° 6111, doivent être classés au n°6113.
Note 9 du Chapitre 61 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
NESH relatives à la position 5903 : étoffe de bonneterie enduite de matière plastique.
NESH relatives à la position 6113 : la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe.