Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 2204, Point I), Point 2) : classement tarifaire des vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool.
Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais.
Sont repris, ici, les vins enrichis en alcool.
NENC relatives aux sous-positions 2204 21 06 à 2204 21 09, Point 1) : relèvent des présentes sous-positions les vins présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon», qui ne répondent pas à la définition des «vins mousseux» figurant à la note de sous-position 1 du présent Chapitre.
Sont seuls considérés comme bouchons «champignon», au sens de cette sous-position, les bouchons de liège répondant au croquis ci-dessous, ainsi que les bouchons similaires en matières plastiques.
Considérations générales du chapitre 22, Point B) : les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature.
On peut les répartir en quatre grandes catégories dont les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.)