BTI FRBTIFR-BTI-2025-03973
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Joint de vidange BS 16.7X23X1.5
Pays émetteur
FR
Date d'émission
22 sept. 2025
Valide à partir du
Valide jusqu'au
21 sept. 2028
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8484 A reprenant nommément les joints métalloplastiques.