Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement la grignoteuse. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 39 sur la définition des matières plastiques. Règlement (UE) n°491/2012 de la commission du 7 Juin 2012, par analogie, sur le classement d'un biberon pour bébé au 3924 10 00. Considérations générales des NESH du chapitre 39 : le polypropylène et les silicones sont nommément repris comme matière plastique. NESH relatives à la position 3924, point A) : la vaisselle et les articles similaires pour le service de la table sont nommément repris dans cette position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.