Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé de : - d’un plateau en MDF, - d'une bougie moulée, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets en rotin, - une plante en polycarbonate, - des galets pierres, Ce RTC ne reprend que les galets de pierres. Les autres éléments de l’assortiment font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives au Chapitre 68. NESH relatives à la position 6802 : on range ici les petits cubes, dés et articles similaires de marbre ou d'autres pierres naturelles (y compris l'ardoise), préparés pour mosaïques, revêtements divers, etc., qu'ils soient ou non fixés sur papier ou autres matières. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.