Préparation alimentaire, se présentant sous la forme de bouchée vapeur, composée d’une pâte de blé farcie au poulet et aux légumes, contenant en poids moins de 20% de viande, cuite à la vapeur, surgelée, conditionnée pour la vente au détail en sachet contenant 50 unités pour un poids de 1 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 1902 : classement tarifaire des pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni. Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale. Les pâtes farcies peuvent être entièrement fermées (raviolis, par exemple), ouvertes aux extrémités (cannellonis, par exemple) ou présentées en couches superposées, telles que les lasagnes. NENC relatives à la sous-position 1902 20 91 : relèvent également de la présente sous-position les pâtes alimentaires précuites. Conclusion du PV du 261ème comité du Code des Douanes d’octobre 2024 : les produits de ce type sont donc classés à la position 1902.