Article d’emballage en matière plastique, se présentant sous la forme d’une palette de forme rectangulaire et de couleur bleue. Cette palette est destinée à être réexportée vers le fournisseur après utilisation, la palette étant destinée à transporter de la poudre de toner.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1 du chapitre 39 : définition du terme « matières plastiques ». NESH relatives à la position 3923, point a): la présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. NESH relatives à la position 4415 partie III, par assimilation : définition des palettes.