Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté dans une trousse en tissu reprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé : - d'une trousse en coton BIO et fermeture éclaire en métal - d'une huile sèche satinée Or BIO 50 mL - d'une crème mains AH & Avocat - Vanille BIO 20 mL - d'un peigne démêlant en bois de hêtre Ce RTC ne reprend que l’huile sèche satinée, les autres éléments du coffret font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 3305 Point 4) : classement tarifaire des autres préparations destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les fixateurs; les teintures et les produits décolorants pour cheveux; les rince‑crèmes. NENC relatives à la sous position 3305 90 00 : cette sous-position couvre notamment les lotions capillaires qui sont des produits applicables sous forme liquide sur les cheveux pour une action sur la tige du cheveu ou le cuir chevelu. Ce sont généralement des solutions aqueuses ou hydroalcooliques. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.