Préparation alimentaire contenant du cacao se présentant sous la forme d’une barre de céréales à la banane et au chocolat, riche en protéines, conditionnée pour la vente au détail à l’unité sous film individuel pour un poids unitaire de 38 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du Chapitre 18 : le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. Considérations Générales du Chapitre 18: le présent chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions. NESH relatives à la position 1806: classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, les chocolats en poudre additionnés de poudre de lait, les produits pâteux à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les considérations générales du présent chapitre. NENC relatives à la position 1806 : seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme contenant du cacao au sens de la position 1806. Exclusion de la position 2106, Point c) : la présente position ne comprend pas les préparations contenant du cacao présentés comme compléments alimentaires pour la consommation humaine (n°18.06).