Géogrille de renforcement tri-dimensionnelle flexible, conçue pour assurer une fonction d’accroche terre afin de stabiliser le sol, maintenir la terre végétale ou les matériaux granulaires en place, contrôler l’érosion soumis aux agressions climatiques et favoriser la végétalisation. Le produit est un article textile non confectionné, découpé de forme rectangulaire et constitué : - d'un feutre aiguilleté en fibres discontinues de polypropylène ; - de filaments de polyester disposés à intervalles réguliers sur la longueur ; - de lames de renforcement en forme de serpentins en polypropylène, maintenus par des fils de couture. La fonction principale est assurée par le feutre aiguilleté non imprégné, ni enduit, ni recouvert, ni stratifié qui recouvrira le sol.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion de la position 6307 : l’article étant simplement découpé de forme rectangulaire, il n’est pas considéré comme un article confectionné au sens de la Note 7 de la Section XI. Exclusion du Chapitre 55 : l’article est en feutre et non en tissu. Note 2 du Chapitre 56 : le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même. NESH relatives à la position 5602.