Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 a) de la section XI : pour l'application des Chapitres 50 à 60, ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus.
Note 1 du chapitre 61 : le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note 4 du chapitre 61 : les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements comportant une ouverture, même partielle, partant de l'encolure, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Le produit est exclu de cette position.
Note 9 du chapitre 61 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
NENC de la position 6106 : sont considérés comme étant des blouses pour femmes ou fillettes, les vêtements légers destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, avec une encolure de tout genre ou au moins avec des bretelles et avec un boutonnage ou autre système de fermeture, qui peuvent ne pas exister dans le seul cas où ces vêtements sont très décolletés. En l'espèce, le produit ne dispose pas de système de fermeture, et n'est pas assez décolleté pour s'en passer. Le vêtement est exclu de cette position.
NESH de la position 6109 : on entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, sans col. En l'espèce, le produit dispose d'un col, il est donc exclu de cette position.
NESH de la position 6110, reprenant les d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires).
NENC de la position 6110, point 1, reprenant les chandails et les pull-overs qui s'enfilent par la tête et ne présentent généralement ni ouverture à l'encolure ni système de fermeture ; avec une encolure en V, ras-du-cou, ronde ou bateau ou avec un col roulé ou montant sans ouverture.