Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Avis de classement 190532/1 : classement d’un produit similaire.
NESH relatives à la position 1905 Point A) Point 8) Point b) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao
Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification.
Les améliorants de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques ou la présentation des produits et à prolonger leur durée de conservation.
Les produits de la présente position peuvent également être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre.
Sont classés ici les biscuits qui sont généralement obtenus à partir de farines et corps gras, auxquels peuvent s'ajouter du sucre et certaines des autres substances visées au paragraphe 10) ci‑dessous.
Ces produits de la biscuiterie sont essentiellement des articles d'une conservation de longue durée, par suite d'une cuisson prolongée des matières mises en œuvre et de leur mise à l'abri de l'air.
Il existe plusieurs variétés de biscuits comprenant les biscuits additionnés d'édulcorants, qui sont des produits de la boulangerie fine à longue durée de conservation, à base de farine, de sucre ou autres matières édulcorantes et de matières grasses (ces composants constituant en poids au moins 50 % du produit), même additionnés de sel, d'amandes, de noisettes, de substances aromatiques, de chocolat, de café, etc.
Le produit fini ne doit pas présenter, en poids, une teneur en eau excédant 12 % et la teneur en matières grasses est au maximum de 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
Les biscuits du commerce ne sont pas en général fourrés; ils peuvent parfois contenir un fourrage solide ou non (sucre, graisse végétale, chocolat, etc.).
Il s'agit, presque sans exception, de produits fabriqués industriellement.