Plaque de matière plastique alvéolaire (mousse de mélamine) se présentant sous la forme d’une éponge de couleur blanche et de forme rectangulaire. Cet article de ménage et d’économie domestique de type éponge gommante est destiné au nettoyage des bords de piscine et de spa, et au nettoyage du matériel associé, après avoir été humidifié. L’article est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Note 1 du chapitre 39 : définition des « matières plastiques ». Note 10 du chapitre 39 : au sens des n°3920 et 3921, l’expression « plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames » s’applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d’articles prêts à l’usage). NESH relatives à la position 3921.