Le produit est un kit 40 pièces premier équipement comprenant : Une boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces qui comprend à l'intérieur tous les éléments suivants : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - passoire Ø25cm en polypropylène - cuillère en PBT plastique - économe en polypropylène avec lame inox - dessous de plat en liège Ø19cm - torchon 100% coton dim.56x46cm - couteau office en inox, manche ABS - ménagère 16 pièces en inox (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) - poêle Ø24cm en acier revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux - casserole Ø18cm en acier revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux Ce RTC ne reprend que la boîte de transport/rangement en matière plastique, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 39 définissant les matières plastiques. NESH de la position 3923 point a) reprenant nommément les boîtes. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD, certains articles n’étant pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée.