Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 292241 : Classement tarifaire de la lysine et ses esters ; sels de ces produits.
NESH relatives à la position 2922 point D : Ces composés contiennent une ou plusieurs fonctions acides carboxyliques et une ou plusieurs fonctions amines. Les anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides des acides carboxyliques sont considérés comme des fonctions acides.
Ces composés ne contiennent comme fonctions oxygénées que des acides, leurs esters ou leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, ou une combinaison de ces fonctions. Toute fonction oxygénée présente dans une partie non parente liée à un amino-acide parent n’est pas prise en compte à des fins de classement.
Parmi les amino-acides, leurs esters, leurs sels et leurs dérivés de substitution qui entrent dans cette position, on peut citer :
1) La lysine (acide diamino-n-hexanoïque)*. Cristaux incolores. Produit de scission de diverses protéines animales ou végétales.