Article d’ornementation en bois non tropical (paulownia) contreplaqué de type décoration se présentant sous la forme d’un contour de lapin stylisé. L’article est conditionné à l’importation en lot de 24 unités, et est destiné à la décoration des appartements.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent. Note 2 du chapitre 44 : au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Note complémentaire 2 du chapitre 44 : le paulownia n'est pas repris parmi les bois tropicaux. NENC d'exclusion de la position 9505 : l'article n'est pas identifiable comme un lapin de Pâques. NESH relatives à la position 4420 reprenant les objets d'ornementation pour les appartements.