Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 3301, Point A) : classement tarifaire des oléorésines d’extraction.
Les oléorésines d'extraction, connues également dans le commerce sous le nom d'« oléorésines préparées » ou d'« oléorésines d'épices », sont des produits obtenus à partir de matières végétales naturelles brutes cellulaires (épices ou plantes aromatiques, d'ordinaire), par extraction à l'aide de solvants organiques ou de fluides supercritiques.
Ces extraits contiennent des principes odoriférants volatils (huiles essentielles, par exemple) et des principes aromatisants non volatils (résines, huiles grasses, constituants âcres) qui définissent l'odeur ou la saveur de l'épice ou de la plante aromatique.
La teneur en huiles essentielles de ces oléorésines d'extraction varie dans de fortes proportions suivant l'épice ou la plante aromatique dont elles proviennent.
Ces produits sont utilisés principalement comme agents aromatisants dans l'industrie alimentaire.
Considérations générales du chapitre 33 : les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n° 3301 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales.
La méthode d’extraction utilisée détermine le type de produit obtenu.