Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 2934 : classement tarifaire des acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non.
Sont rangés ici les acides nucléiques et leurs sels.
Ce sont des composés de nature complexe qui, en combinaison avec les protéines, forment les nucléoprotéides du noyau de la cellule animale ou végétale.
Ce sont des combinaisons d’acides phosphoriques avec du sucre et des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme des poudres blanches solubles dans l’eau.
Considération générale du chapitre 29 point C) : produits repris au Chapitre 29 même dans les cas où ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie :
Ce sont notamment des produits relevant des positions suivantes : N° 29.34 : acides nucléiques et leurs sels.