Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1 a) au chapitre 29 : le présent chapitre comprend seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2934 point D) : classement tarifaire des autres composés hétérocycliques.
Pour relever de cette position, ces dérivés doivent comporter dans leur structure, outre le cycle pipéridine non condensé, d’autres composés hétérocycliques à atomes d’oxygène ou de soufre, tels que des cycles furanne ou thiophène.
Consultation ECICS : CAS n°1094-61-7.