Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
Note 4 du chapitre 29 : pour l’application des n°29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n°29.05 à 29.20.
NESH relatives à la position 2922, Point D), Point 2) : classement tarifaire des composés aminés à fonctions oxygénées.
Ces composés contiennent une ou plusieurs fonctions acides carboxyliques et une ou plusieurs fonctions amines.
Les anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides des acides carboxyliques sont considérés comme des fonctions acides.
Ces composés ne contiennent comme fonctions oxygénées que des acides, leurs esters ou leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, ou une combinaison de ces fonctions.
Toute fonction oxygénée présente dans une partie non parente liée à un amino-acide parent n’est pas prise en compte à des fins de classement.
Parmi les amino-acides, leurs esters, leurs sels et leurs dérivés de substitution qui entrent dans cette position, on peut citer l’acide glutamique.
C’est un produit de scission des protéines.
On l’extrait du gluten.
Il se présente en cristaux et sert en médecine ou dans la préparation de produits alimentaires.
Consultation ECICS : n°CAS 56-86-0