Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3802 point A)a) : classement tarifaire des charbons activés.
Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre aptes à certaines utilisations telles que la décoloration, l'adsorption de gaz ou d'humidité, la catalyse, l'échange ionique, la filtration.
Parmi les produits relevant de cette position on peut citer les charbons activés. Ils sont ordinairement obtenus par traitement à haute température de charbons d'origine végétale, minérale ou autre (charbon de bois, de noix de coco, tourbe, lignite, houille, anthracite, par exemple) en présence de vapeur d'eau, de gaz carbonique ou d'autres gaz (activation par les gaz) ou par calcination sèche de matières cellulosiques préalablement imprégnées de solutions de certains produits chimiques (activation chimique).
Les charbons activés sont utilisés en poudre fine pour la décoloration de liquides dans de nombreuses industries (sucrerie, glucoserie, huilerie, œnologie, industries pharmaceutiques, etc.).
Sous forme de grains, ils servent à l'adsorption des gaz ou vapeurs, en particulier, à la récupération des solvants volatils (dans les opérations de nettoyage à sec, de débenzolage du gaz de houille, par exemple), à l'épuration de l'eau, à l'assainissement de l'air ou à la protection contre les gaz toxiques.