Dérivé d’acide carboxylique contenant une fonction alcool, se présentant sous la forme d’une poudre de couleur blanc cassé, utilisé comme matière première pour la fabrication de produit cosmétique, conditionné en emballage de 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés. Note 4 du chapitre 29 : pour l'application des n°29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n°29.05 à 29.20. NESH relatives à la position 2918, Point A) : classement tarifaire des acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce sont des composés qui, dans leur molécule, renferment à la fois la fonction alcool (–CH2OH, CHOH, COH) et la fonction acide (-COOH). Ces deux fonctions peuvent réagir suivant leur propre nature et c’est pourquoi, comme alcools, ils peuvent donner des éthers, des esters ou d’autres composés et comme acides, ils peuvent former des sels, des esters, etc. Consultation ECICS : n°CAS 13040-19-2