Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d’un coffret, comprenant : - un lot de 4 tasses en céramique (porcelaine), décorées : - et un carton imprimé réutilisable. Le présent RTC ne comprend que le lot de 4 tasses, le carton fait l’objet d’un RTC séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1 du chapitre 69 définissant les produits céramiques. Par analogie, règlement d'exécution (UE) 2023/1419 de la commission du 4 juillet 2023. Considérations générales des NESH relatives au chapitre 69. Considérations générales du sous-chapitre II des NESH relatives à la position 6904, point I : définition de la porcelaine. NESH relatives à la position 6912 applicables mutatis mutandis à celles de la position 6911, point A) : les tasses sont nommément reprises dans cette position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut être considéré comme un ACVD car la boite en carton réutilisable et les tasses ne sont pas destinées à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.