Préparation alimentaire pour animaux, destinée aux poussins, se présentant sous forme de granulés et miettes, conditionnée pour la vente au détail en sac de 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note complémentaire 4 du chapitre 23 : pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des n°0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 20 11 à 0403 20 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51. NESH relatives à la position 2309, Point II), Point A) : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Ces préparations se caractérisent par le fait qu'elles contiennent des produits appartenant à chacun des trois groupes d’éléments nutritifs ci-après : 1) Eléments nutritifs dits énergétiques consistant en matières hydrocarbonées telles que amidon, sucres, cellulose, et en matières grasses, destinés à être brûlés par l'organisme animal pour produire l'énergie nécessaire à la vie et aux différentes productions zootechniques. On peut citer comme exemples des substances de l'espèce, les céréales, les betteraves demi-sucrières, les suifs et les pailles. 2) Eléments nutritifs riches en substances protéiques ou minérales, dits de construction. A la différence de ceux qui précèdent, ces éléments ne sont pas brûlés par l'organisme animal, mais ils interviennent dans l'édification des tissus ou des différentes productions (lait, œufs, etc.). Ils sont essentiellement constitués par des matières protéiques ou par des matières minérales. On peut citer comme exemples de matières riches en substances protéiques utilisées à cette fin, les graines de légumineuses, les drêches de brasserie, les tourteaux et les sous‑produits laitiers. Quant aux matières minérales, elles servent surtout à la formation de la charpente osseuse de l'animal et, en ce qui concerne les volailles, de la coquille des œufs. Celles principalement utilisées renferment du calcium, du phosphore, du chlore, du sodium, du potassium, du fer, de l'iode, etc. 3) Eléments nutritifs de fonctionnement. Ce sont des substances qui assurent la bonne assimilation par l'organisme animal des éléments hydrocarbonés, protéiques ou minéraux. Tels sont les vitamines, les oligo‑éléments, les antibiotiques. Leur absence ou la carence en ces substances entraînent, en effet, dans la plupart des cas, des troubles pour la santé de l'animal. Ces trois groupes d’éléments nutritifs couvrent la totalité des besoins alimentaires des animaux. Leur mélange et leurs proportions respectives sont, bien entendu, établis en vue d'une production zootechnique déterminée. NENC relatives à la position 2309 : la teneur en produits laitiers, la teneur en amidon ou en fécule et la teneur en glucose, sirop de glucose, maltodextrine et sirop de maltodextrine sont calculées, quelle que soit leur source, sur le produit tel qu'il se trouve au moment de sa réception.