Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 4 du chapitre 32 : les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°3901 à 3913 sont comprises dans le n°3208 lorsque la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution.
En l’espèce, ce produit ne présente pas les caractéristiques d’une solution de la note 4 du chapitre 32.
Il est donc exclu de la sous-position 3208 20 10.
NESH relatives à la position 3208, Point B) : classement tarifaire des peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux.
Sont à considérer comme vernis les préparations liquides destinées à protéger ou à décorer les surfaces.
Ces vernis sont à base de polymères synthétiques (y compris le caoutchouc synthétique) ou de polymères naturels modifiés chimiquement (nitrate de cellulose ou autres dérivés de la cellulose, novolaques ou autres résines phénoliques, résines aminiques, silicones, par exemple) additionnés de solvants et de diluants.
Ils forment un film sec, insoluble dans l'eau, relativement dur, plus ou moins transparent ou translucide, lisse et continu qui peut être brillant, mat ou satiné.
Ils peuvent être colorés par l'addition de matières colorantes d'une espèce soluble dans le milieu.