BTI FRBTIFR-RTC-2017-003883
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
OPUS INCERTUM EN QUARTZITE
Pays émetteur
FR
Date d'émission
22 déc. 2017
Valide à partir du
Valide jusqu'au
21 déc. 2020
Lieu d'émission
Montreuil
REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6801.