CHAUSSURES POUR FEMMES, DE TYPE MOCASSINS, AVEC DESSUS CUIR MAJORITAIREMENT ET TEXTILE, ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC (ÉLASTOMÈRE), COUVRANT LA CHEVILLE MAIS NE COUVRANT PAS LE MOLLET, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DE PLUS DE 24CM. LA LANGUETTE POSSÈDE UN LIEN EN MÉTAL DORÉ, LA TIGE DE LA FERMETURE MONTE DEPUIS L’ARRIÈRE DU PIED, UN FILET DE TEXTILE COUVRE LE DESSUS DU PIED ET LA CHEVILLE.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN CUIR ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC. NOTE 3 CH 64. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6403.