CATALOGUE COMMERCIAL SE PRESENTANT SOUS LA FORME D' UN LIVRE DE 143 PAGES IMPRIMEES ET ILLUSTREE DE PHOTOGRAPHIES DE PRODUITS TEXTILES, AVEC UNE COUVERTURE CARTONNEE.
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Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4911, 4911 10 ET 4911 10 10. NESH RELATIVES A LA POSITION 4911 : LES CATALOGUES COMMERCIAUX RELEVENT DE CETTE POSITION.