BTI FRFR-RTC-2013-160898
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Amandes naturelles arômatisées ras el hanout.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
14 juin 2013
Valide à partir du
Valide jusqu'au
13 juin 2019
Lieu d'émission
MONTREUIL
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Nesh relatives à la position 08021290.