Origine non préférentielle - Section II (Produits du regne vegetal)
Coprah
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de lin, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de colza ou de navette, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de tournesol, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Farines et tourteaux de graines oléagineuses ou de fruits oléagineux, autres que ceux de moutarde
Règle d'origine
CTH
Graines, fruits et spores, d'un type utilisé pour le semis
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Cônes de houblon, frais ou secs, qu'ils soient ou non moulus, pulvérisés ou sous forme de pellets ; lupuline
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Plantes et parties de plantes (y compris graines et fruits), principalement utilisées en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires, fraîches ou sèches, qu'elles soient ou non coupées, broyées ou pulvérisées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Gousses de caroube, algues marines et autres algues, betterave à sucre et canne à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, qu'elles soient ou non moulues ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) principalement destinés à la consommation humaine, non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Paille et balles de céréales, non préparées, qu'elles soient ou non coupées, moulues, pressées ou sous forme de pellets.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Navets, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne (alfalfa), trèfle, sainfoin, chou fourrager, lupins, vesces et produits fourragers similaires, qu'ils soient ou non sous forme de pellets.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Arachides, non grillées ni autrement cuites, qu'elles soient ou non décortiquées ou cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Coprah
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de lin, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de colza ou de navette, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Graines de tournesol, qu'elles soient ou non cassées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Farines et tourteaux de graines oléagineuses ou de fruits oléagineux, autres que ceux de la moutarde
Règle d'origine
CTH
Graines, fruits et spores, d'un type utilisé pour le semis
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Cônes de houblon, frais ou secs, qu'ils soient ou non moulus, pulvérisés ou sous forme de pellets ; lupuline
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Plantes et parties de plantes (y compris graines et fruits), principalement utilisées en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires, fraîches ou sèches, qu'elles soient ou non coupées, broyées ou pulvérisées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Gousses de caroube, algues marines et autres algues, betterave à sucre et canne à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, qu'elles soient ou non moulues ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) principalement destinés à la consommation humaine, non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Paille et balles de céréales, non préparées, qu'elles soient ou non coupées, moulues, pressées ou sous forme de pellets.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Navets, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne (alfalfa), trèfle, sainfoin, chou fourrager, lupins, vesces et produits fourragers similaires, qu'ils soient ou non sous forme de pellets.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.