Origine non préférentielle - Section V (Produits mineraux)
-- Charbon bitumineux
Règle d'origine
L'origine est le pays où le charbon bitumineux de cette sous-position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres charbons
Règle d'origine
L'origine est le pays où le charbon de cette sous-position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
-- Briquettes, ovoides et combustibles solides similaires fabriqués à partir de charbon
Règle d'origine
CTSH
Lignite, aggloméré ou non, à l'exclusion du jais.
Règle d'origine
L'origine est le pays où le lignite de cette position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
Tourbe (y compris la litière de tourbe), agglomérée ou non.
Règle d'origine
L'origine est le pays où la tourbe de cette position est obtenue à l'état naturel ou non transformé.
Coke et demi-coke de charbon, de lignite ou de tourbe, agglomérés ou non ; carbone de four.
Règle d'origine
CTH
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de synthèse et gaz similaires, autres que les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Règle d'origine
CTH
Goudron distillé du charbon, du lignite ou de la tourbe, et autres goudrons minéraux, déshydratés ou partiellement distillés ou non, y compris les goudrons reconstitués.
Règle d'origine
CTH
Huiles et autres produits de la distillation du goudron de houille à haute température ; produits similaires dans lesquels le poids des constituants aromatiques dépasse celui des constituants non aromatiques.
Règle d'origine
CTH
Brai et coke de brai, obtenus à partir de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Coke de brai
Règle d'origine
CTSH
Huiles de pétrole et huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux, brutes.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Huiles de pétrole et huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux, autres que brutes ; préparations non spécifiées ni comprises ailleurs, contenant 70 % ou plus en poids d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux, ces huiles étant les constituants de base des préparations ; huiles usagées.
Règle d'origine
CTH
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Gaz naturel
Règle d'origine
L'origine est le pays où le gaz naturel de cette sous-position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
-- Propane
Règle d'origine
CTH
-- Butanes
Règle d'origine
CTH
-- Éthylène, propylène, butylène et butadiène
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Gaz naturel
Règle d'origine
L'origine est le pays où le gaz naturel de cette sous-position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTH
Vaseline ; cire de paraffine, cire microcristalline de pétrole, cire de slack, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou autres procédés, colorés ou non.
Règle d'origine
CTH
Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux.
Règle d'origine
CTH
Bitume et asphalte naturels ; schistes bitumineux ou huileux et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltées.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Mélanges bitumineux à base d'asphalte naturel, de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (par exemple, mastics bitumineux, coupures).
Règle d'origine
CTH
Énergie électrique. (Position facultative)
Règle d'origine
L'origine est le pays où l'énergie électrique de cette position est produite.
- Huiles de pétrole, brutes
Règle d'origine
L'origine est le pays où les huiles de pétrole brutes de cette position divisée sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
CTH