Origine non préférentielle - Section I (Animaux vivants et produits du regne animal)
Poissons, congelés, à l'exclusion des filets de poisson et autres chairs de poisson de la position 0304.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les poissons de cette position ont été capturés ; ou, s'ils sont élevés en ferme, le pays où les poissons ont été élevés depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson-chaton).
Filets de poisson et autres chairs de poisson (qu'elles soient hachées ou non), frais, réfrigérés ou congelés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Poissons, séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Crustacés, qu'ils soient ou non en coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés fumés, qu'ils soient ou non en coquille, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage ; crustacés en coquille, cuits à la vapeur ou bouillis dans l'eau, qu'ils soient ou non réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Mollusques, qu'ils soient ou non en coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques fumés autres que crustacés et mollusques, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Farines, tourteaux et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
Règle d'origine
CTH [HT(1]
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où le poisson a été capturé ; ou, s'il est élevé en ferme, le pays où le poisson a été élevé depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson juvénile).
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où le poisson a été capturé ; ou, s'il est élevé en ferme, le pays où le poisson a été élevé depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson juvénile).
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les crustacés ont été capturés ou récoltés.
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les animaux ont été capturés ou récoltés.
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les animaux ont été capturés ou récoltés.
Poissons, frais ou réfrigérés, à l'exclusion des filets de poisson et autres chairs de poisson de la position 0304.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les poissons de cette position ont été capturés ; ou, s'ils sont élevés en ferme, le pays où les poissons ont été élevés depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson-chaton).
Poissons, congelés, à l'exclusion des filets de poisson et autres chairs de poisson de la position 0304.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les poissons de cette position ont été capturés ; ou, s'ils sont élevés en ferme, le pays où les poissons ont été élevés depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson-chaton).
Filets de poisson et autres chairs de poisson (qu'elles soient hachées ou non), frais, réfrigérés ou congelés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Poissons, séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Crustacés, qu'ils soient ou non en coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés fumés, qu'ils soient ou non en coquille, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage ; crustacés en coquille, cuits à la vapeur ou bouillis dans l'eau, qu'ils soient ou non réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Mollusques, qu'ils soient ou non en coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques fumés autres que crustacés et mollusques, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Farines, tourteaux et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
Règle d'origine
CTH [HT(1]
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où le poisson a été capturé ; ou, s'il est élevé en ferme, le pays où le poisson a été élevé depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson juvénile).
- Poisson, séché ou fortement salé
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où le poisson a été capturé ; ou, s'il est élevé en ferme, le pays où le poisson a été élevé depuis l'œuf ou l'alevin (y compris le poisson juvénile).
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les crustacés ont été capturés ou récoltés.
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les animaux ont été capturés ou récoltés.
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où les animaux ont été capturés ou récoltés.