Origine non préférentielle - Section (Matieres plastiques et caoutchouc)
CTH
Polymères de styrène, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polymères de chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires ; autres polymères de vinyle sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polymères acryliques sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters polyallyliques et autres polyesters, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polyamides sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Aminorésines, résines phénoliques et polyuréthanes, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Silicones sous formes primaires
Règle d'origine
CTH
Résines pétrolières, résines coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits spécifiés à la Note 3 de ce Chapitre, non spécifiés ou inclus ailleurs, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Cellulose et ses dérivés chimiques, non spécifiés ou inclus ailleurs, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Polymères naturels (par exemple, acide alginique) et polymères naturels modifiés (par exemple, protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel), non spécifiés ou inclus ailleurs, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Échangeurs d'ions à base de polymères des positions 3901 à 3913, sous formes primaires.
Règle d'origine
CTH
Déchets, chutes et rebuts de plastiques.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets, chutes et rebuts de cette position sont collectés ou proviennent d'opérations de fabrication ou de transformation ou de la consommation.
Monofilaments dont toute dimension de la section transversale dépasse 1 mm, barres, bâtons et profils, qu'ils soient ou non travaillés en surface mais non autrement travaillés, en plastiques.
Règle d'origine
CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.
Tubes, tuyaux et flexibles, ainsi que leurs raccords (par exemple, joints, coudes, brides), en plastiques.
Règle d'origine
CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.
Revêtements de sol en plastiques, qu'ils soient ou non auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de dalles ; revêtements muraux ou de plafond en plastiques, tels que définis à la Note 9 de ce Chapitre.
Règle d'origine
CTH
Plaques, feuilles, films, feuilles métalliques, rubans, bandes et autres formes plates auto-adhésives, en plastiques, qu'ils soient ou non en rouleaux.
Règle d'origine
CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.
Autres plaques, feuilles, films, feuilles métalliques et bandes, en plastiques, non cellulaires et non renforcés, stratifiés, supportés ou combinés de manière similaire avec d'autres matériaux.
Règle d'origine
CTH, ou changement au sein de cette position suite au dépôt sous vide de métal sur la surface des plastiques.
Autres plaques, feuilles, films, feuilles métalliques et bandes, en plastiques.
Règle d'origine
CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté, ou changement au sein de cette position suite au dépôt sous vide de métal sur la surface des plastiques.
Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes de toilettes, sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles sanitaires similaires, en plastiques.
Règle d'origine
CTH
Articles pour le transport ou l'emballage de marchandises, en plastiques ; bouchons, couvercles, caps et autres fermetures, en plastiques.
Règle d'origine
CTH
Vaisselle, articles de cuisine, autres articles ménagers et articles de toilette, en plastiques.
Règle d'origine
CTH
Articles de construction en plastiques, non spécifiés ou inclus ailleurs.
Règle d'origine
CTH
Autres articles en plastiques et articles en autres matériaux des positions 3901 à 3914.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Fournitures de bureau ou scolaires
Règle d'origine
CTH
- Articles d'habillement et accessoires (y compris gants, moufles et mitaines)
Règle d'origine
CTH ou changement au sein de cette sous-position suite à un assemblage complet
- Ferrures pour meubles, carrosseries ou similaires
Règle d'origine
CTH
- Statuettes et autres articles d'ornement
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH