Origine non préférentielle - Section IX (Bois, charbon de bois, liege, sparterie)
-- Non résineux
Règle d'origine
CTH
-- Résineux
Règle d'origine
CTH
-- Non résineux
Règle d'origine
CTH
- Sciure et déchets de bois non agglomérés
Règle d'origine
L'origine est le pays où la sciure et les déchets de cette sous-position sont issus ou collectés lors d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation
Charbon de bois (y compris charbon de coquille ou de noix), aggloméré ou non.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Bois brut, écorcé ou non, ou bois équarri grossièrement.
Règle d'origine
CTH
Bois de cerclage ; poteaux fendus ; pieux, piquets et tuteurs en bois, pointus mais non sciés dans le sens de la longueur ; bâtons en bois, grossièrement équarris mais non tournés, cintrés ou autrement travaillés, adaptés à la fabrication de cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ; copeaux de bois et similaires.
Règle d'origine
CTH
Laine de bois ; farine de bois.
Règle d'origine
CTH
Traverses de chemin de fer ou de tramway en bois.
Règle d'origine
CTH
Bois scié ou éclaté dans le sens de la longueur, tranché ou pelé, qu'il soit ou non raboté, poncé ou assemblé par aboutage, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et autres bois, sciés dans le sens de la longueur, tranchés ou pelés, qu'ils soient ou non rabotés, poncés, assemblés par aboutage ou par jointage, d'une épaisseur ne dépassant pas 6 mm.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Bois (y compris bandes et frises pour parquet, non assemblés) façonné en continu (à rainures, languettes, feuillures, chanfreins, joints en V, perlé, mouluré, arrondi ou similaire) sur un ou plusieurs bords, extrémités ou faces, qu'il soit ou non raboté, poncé ou assemblé par aboutage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Panneaux de particules, panneaux à lamelles orientées (OSB) et panneaux similaires (par exemple, panneaux à copeaux) en bois ou autres matériaux ligneux, qu'ils soient ou non agglomérés avec des résines ou autres liants organiques.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Panneaux de fibres de bois ou autres matériaux ligneux, qu'ils soient ou non liés avec des résines ou autres substances organiques.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Contreplaqué, panneaux plaqués et bois stratifié similaire.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Bois densifié, en blocs, plaques, bandes ou profils.
Règle d'origine
CTH
Cadres en bois pour peintures, photographies, miroirs ou objets similaires.
Règle d'origine
CTH, sauf par simple assemblage de bois déjà découpé aux dimensions des heading 4409.
Caisses, boîtes, caisses à vin, fûts et emballages similaires en bois ; tambours pour câbles en bois ; palettes, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois ; colliers de palettes en bois.
Règle d'origine
CTH, sauf par simple assemblage de bois déjà découpé aux dimensions des headings 4407 ou 4408.
Tonneaux, barils, cuves, baquets et autres produits de tonnellerie et leurs parties en bois, y compris douelles.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Outils, corps d'outils, manches d'outils, corps et manches de balais ou brosses, en bois ; formes pour bottes ou chaussures, en bois.
Règle d'origine
CTH
Menuiserie et charpenterie de construction en bois, y compris panneaux de bois alvéolaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
Règle d'origine
CTH
Articles de table et articles de cuisine en bois.
Règle d'origine
CTH
Marqueterie et bois incrusté ; coffrets et étuis pour bijoux ou coutellerie, et articles similaires en bois ; statuettes et autres ornements en bois ; articles de mobilier en bois ne relevant pas du Chapitre 94.
Règle d'origine
CTH
Autres articles en bois.
Règle d'origine
CTH
- Non aggloméré
Règle d'origine
CTH
- Autre
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Surface recouverte de feuilles de bois, plastiques, papier imprégné de plastique ou carton ou métal de base.
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Surface recouverte de feuilles de bois, plastiques, papier imprégné de plastique ou carton ou métal de base.
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Surface recouverte de feuilles de bois, plastiques, papier imprégné de plastique ou carton ou métal de base.
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Tonneaux, barils, cuves, baquets et autres produits de tonnellerie
Règle d'origine
CTHS, sauf à partir de douelles finies
- Pièces
Règle d'origine
CTH