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Chapitre 45 - Liege et ouvrages

Chapitre 45 - Liege et ouvrages

Origine non préférentielle - Section IX (Bois, charbon de bois, liege, sparterie)

12 règles12 contraignanteSection IX

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Nomenclature douanière

Chapitre 45

Positions SH4 dans ce chapitre(6)

4501Liège naturel, brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège écrasé, granulé ou moulu.

Changement tarifaire

4502Liège naturel, écorcé ou grossièrement équarri, ou en blocs rectangulaires (y compris carrés), plaques, feuilles ou bandes, (y compris des pièces à bords vifs pour bouchons ou obturateurs).

Position scindée

4503Articles en liège naturel.

4504Liège aggloméré (avec ou sans substance liant) et articles en liège aggloméré.

Position scindée

450410- Blocs, plaques, feuilles et bandes ; carreaux de toute forme ; cylindres pleins, y compris disques :

Position scindée

Position scindée

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Liège naturel, brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège écrasé, granulé ou moulu.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Position scindée

Liège naturel, écorcé ou grossièrement équarri, ou en blocs rectangulaires (y compris carrés), plaques, feuilles ou bandes, (y compris des pièces à bords vifs pour bouchons ou obturateurs).

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés

4503Spécifique

Articles en liège naturel.

Règle d'origine

CTH, sauf à partir du heading 4502 résultant d'une simple découpe

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4504Position scindée

Liège aggloméré (avec ou sans substance liant) et articles en liège aggloméré.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

450410Position scindée

- Blocs, plaques, feuilles et bandes ; carreaux de toute forme ; cylindres pleins, y compris disques :

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

450490Position scindée

- Autres

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

ex4502(a)Changement tarifaire

- Avec un support appliqué ajouté par stratification ou autre procédé

Règle d'origine

CTHS

ex4502(b)Spécifique

- Autres

Règle d'origine

CTH, sauf à partir du heading 4501

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex450410(a)Spécifique

-- Avec un support appliqué ajouté par stratification ou autre procédé

Règle d'origine

CTSHS

ex450410(b)Changement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex450490(a)Spécifique

-- Avec un support appliqué ajouté par stratification ou autre procédé

Règle d'origine

CTSHS, sauf à partir de la sous-position divisée 4504 10(a)

ex450490(b)Changement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

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