Chapitre 46 - Sparterie, vannerie

Origine non préférentielle - Section IX (Bois, charbon de bois, liege, sparterie)

2 règles2 contraignanteSection IX

Positions SH4 dans ce chapitre(2)

4601Tresses et produits similaires en matériaux de tressage, assemblés ou non en bandes ; matériaux de tressage, tresses et produits similaires en matériaux de tressage, liés ensemble en brins parallèles ou tissés, sous forme de feuilles, qu'ils soient ou non des articles finis (par exemple, nattes, paillassons, écrans).

Changement tarifaire

4602Vannerie, osier et autres articles, fabriqués directement en forme à partir de matériaux de tressage ou fabriqués à partir de marchandises du heading 4601 ; articles de luffa.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Tresses et produits similaires en matériaux de tressage, assemblés ou non en bandes ; matériaux de tressage, tresses et produits similaires en matériaux de tressage, liés ensemble en brins parallèles ou tissés, sous forme de feuilles, qu'ils soient ou non des articles finis (par exemple, nattes, paillassons, écrans).

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Chapitre 46 - Sparterie, vannerie

Pages liées