Chapitre 48 - Papiers et cartons

Papier pour papier hygiénique ou facial, papier pour serviettes ou mouchoirs et papier similaire utilisé pour des usages domestiques ou sanitaires, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, qu'ils soient ou non crêpés, froissés, gaufrés, perforés, colorés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou feuilles.

Papier kraft non couché et carton, en rouleaux ou feuilles, autres que ceux des positions 4802 ou 4803.

Autres papiers et cartons non couchés, en rouleaux ou feuilles, non transformés ou travaillés au-delà de ce qui est spécifié à la note 2 de ce Chapitre.

Papier parchemin végétal, papiers anti-graisse, papiers calques, papiers glassines et autres papiers transparents ou translucides glacés, en rouleaux ou feuilles.

Papier et carton composites (fabriqués en collant ensemble des couches plates de papier ou carton avec un adhésif), non couchés ni imprégnés, qu'ils soient ou non renforcés intérieurement, en rouleaux ou feuilles.

Papier et carton ondulés (avec ou sans feuilles de surface plates collées), crêpés, froissés, gaufrés ou perforés, en rouleaux ou feuilles, autres que les papiers du type décrit à la position 4803.

- Papier et carton ondulés, qu'ils soient ou non perforés

- Papier kraft, crêpé ou froissé, qu'il soit ou non gaufré ou perforé

- Autres

Papier carbone, papier autocopiant et autres papiers pour copies ou transferts (y compris papier enduit ou imprégné pour pochoirs de duplicateurs ou plaques offset), imprimés ou non, en rouleaux ou feuilles.

Papier et carton, enduits sur une ou deux faces avec kaolin (argile de Chine) ou autres substances inorganiques, avec ou sans liant, sans autre enduction, colorés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou feuilles.

Papier, carton, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits, imprégnés, recouverts, colorés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou feuilles, autres que les marchandises des positions 4803, 4809 ou 4810.

- Papier et carton goudronnés, bituminisés ou asphaltés

-- Autoadhésifs

-- Autres

-- Blanchis, pesant plus de 150 g/m²

-- Autres

- Papier et carton, enduits, imprégnés ou recouverts de cire, cire de paraffine, stéarine, huile ou glycérol

- Autres papier, carton, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Blocs, dalles et plaques filtrantes en pâte de papier.

Papier à cigarettes, découpé ou non, sous forme de carnets ou tubes.

Papiers peints et revêtements muraux similaires ; transparents de fenêtre en papier.

Papier carbone, papier autocopiant et autres papiers pour copies ou transferts (autres que ceux de la position 4809), pochoirs de duplicateurs et plaques offset, en papier, conditionnés ou non en boîtes.

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales simples et cartes de correspondance, en papier ou en carton ; boîtes, pochettes, portefeuilles et compendiums d'écriture, en papier ou en carton, contenant un assortiment de papeterie en papier.

Papier toilette et papier similaire, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, du type utilisé pour les usages domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur ne dépassant pas 36 cm, ou découpés à la taille ou à la forme ; mouchoirs, lingettes nettoyantes, serviettes, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires pour la maison, sanitaires ou hospitaliers, articles d'habillement et accessoires d'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Cartons, boîtes, étuis, sacs et autres contenants d'emballage, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ; classeurs, plateaux à lettres et articles similaires, en papier ou carton du type utilisé dans les bureaux, magasins ou similaires.

Registres, livres de comptes, cahiers, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-notes, agendas et articles similaires, cahiers d'exercices, buvards, classeurs (à feuilles mobiles ou autres), dossiers, couvertures de dossiers, formulaires multiples, ensembles de carbones intercalés et autres articles de papeterie, en papier ou carton ; albums pour échantillons ou collections et couvertures de livres, en papier ou carton.

Étiquettes en papier ou carton de toutes sortes, imprimées ou non.

Bobines, bobines de fil, bobines de fil enroulé et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton (qu'ils soient perforés ou durcis ou non).

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, découpés à la taille ou à la forme ; autres articles en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

- Papier et carton pour impression jet d'encre, revêtus, imprégnés ou recouverts de plastique

- Autres