Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)
Déchets de laine ou de poils animaux fins ou grossiers, y compris déchets de fil mais excluant la matière cardée.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Matière cardée de laine ou de poils animaux fins ou grossiers.
Règle d'origine
CTH
Laine et poils animaux fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris laine peignée en fragments).
Règle d'origine
CTH
Fil de laine cardée, non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de laine peignée, non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de poils animaux fins (cardés ou peignés), non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de laine ou de poils animaux fins, conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de poils animaux grossiers ou de crin de cheval (y compris fil de crin de cheval frisé), conditionné ou non pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Tissus tissés de laine cardée ou de poils animaux fins cardés.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage
Tissus tissés de laine peignée ou de poils animaux fins peignés.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage
Tissus tissés de poils animaux grossiers ou de crin de cheval.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage
Laine grasse, y compris laine lavée en toison
Règle d'origine
CTH
Dégraissée, non carbonisée
Règle d'origine
Fabrication à partir de laine grasse, y compris laine en morceaux, dont la valeur ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit
Carbonisée
Règle d'origine
Fabrication à partir de laine dégraissée, non carbonisée, dont la valeur ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit
Déchets de laine ou de poils d'animaux fins ou grossiers, déchets carbonisés
Règle d'origine
Fabrication à partir de déchets non carbonisés, dont la valeur ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit
Autres
Règle d'origine
CTH