Fil de poils animaux grossiers ou de crin de cheval (y compris fil de crin de cheval frisé), conditionné ou non pour la vente au détail.
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 43 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Fil de poils animaux grossiers ou de crin de cheval (y compris fil de crin de cheval frisé), conditionné ou non pour la vente au détail.
Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - soie grège ou déchets de soie, - matières chimiques ou pâte textile, ou - fibres synthétiques en fibres courtes, en flocons ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finissage, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
L'impression thermique doit être accompagnée de l'impression du papier transfert pour être considérée comme conférant l'origine.
Chapitre 51: LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Turquie
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Filature de fibres naturelles, ou extrusion de fibres artificielles, accompagnée de filature.
Algérie
Filature de fibres naturelles, ou extrusion de fibres artificielles, accompagnée de filature.
Australie
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Cameroun
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Canada
Filage de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filage.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Chili
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Colombie, Pérou, Équateur
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Côte d'Ivoire
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour la filature, - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour la filature, - matériaux chimiques, ou - pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Égypte
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Îles Féroé
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Géorgie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Ghana
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières papetières.
Israël
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Japon
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Jordanie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Kenya
Filature de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filature. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Liban
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Mexique
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5.
Moldavie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Maroc
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Nouvelle-Zélande
CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).
Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux pour la fabrication du papier.
Palestine
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques ou pâte textile, ou - matières pour la fabrication du papier.
Singapour
Filage de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filage.
Corée du Sud
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Suisse
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Tunisie
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Turquie
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Royaume-Uni
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Ukraine
Fabrication à partir de : - soie brute ou déchets de soie, cardés, peignés ou autrement préparés pour le filage, - fibres naturelles, non cardées, peignées ou autrement préparées pour le filage, - matériaux chimiques ou pâte textile, ou - matériaux de fabrication de papier Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
Vietnam
Filage de fibres naturelles ou extrusion de fibres artificielles accompagnée de filage.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Filature de fibres naturelles.
Extrusion de fibres synthétiques combinée avec le filage.
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Filage à partir de fibres naturelles/synthétiques ou extrusion de filament
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.
L'UE a importé 5 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont Switzerland est le premier fournisseur.
Imports UE
5 M€
Exports UE
1 M€
Solde
4 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Torsion combinée à toute opération mécanique.
Toronnage combiné à toute opération mécanique. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 6.