Chapitre 57 - Tapis et revetements de sol textiles

Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)

5 règles5 contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(5)

5701Tapis et autres revêtements de sol textiles, noués, qu'ils soient ou non confectionnés.

5702Tapis et autres revêtements de sol textiles, tissés, non touffetés ni flocqués, qu'ils soient ou non confectionnés, y compris "Kelem", "Schumacks", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main.

Changement tarifaire

5703Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, qu'ils soient confectionnés ou non.

Changement tarifaire

5704Tapis et autres revêtements de sol textiles, en feutre, non touffetés ni flocqués, qu'ils soient confectionnés ou non.

Spécifique

5705Autres tapis et autres revêtements de sol textiles, qu'ils soient confectionnés ou non.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Tapis et autres revêtements de sol textiles, noués, qu'ils soient ou non confectionnés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Tapis et autres revêtements de sol textiles, tissés, non touffetés ni flocqués, qu'ils soient ou non confectionnés, y compris "Kelem", "Schumacks", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main.

Chapitre 57 - Tapis et revetements de sol textiles

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