Règles d'origine - HS 5704

Filature de fibres naturelles ou artificielles ou extrusion de filaments artificiels combinée au tissage ou au touffetage.

Fabrication à partir de fil de coco, fil de sisal, fil de jute ou de fil de coton classique, combinée au tissage ou au touffetage.

Filature de fibres naturelles ou artificielles ou extrusion de filaments artificiels combinée au tissage ou au touffetage.

Fabrication à partir de fil de coco, fil de sisal, fil de jute ou de fil de coton classique, combinée au tissage ou au touffetage.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Cependant : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506 ou le faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou d'une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit ; le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres textiles artificielles en fibres courtes non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de fil. Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées, peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.

Production à partir de fil de coco, fil de sisal ou fil de jute.

Flocage, accompagné de teinture ou d'impression.

Touffetage, accompagné de teinture ou d'impression.

Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l'aiguille, toutefois, du filament de polypropylène de la position 5402, des fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou du faisceau de filament de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un seul filament ou fibre est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % de la valeur de la transaction ou du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fil de noix de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile. Toutefois, le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le tow de filament de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques, ou - pâte textile Cependant : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de fil. Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile. Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute ou flocage accompagné de teinture ou d’impression ou touffetage accompagné de teinture ou d’impression Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6. Toutefois : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - matières chimiques, ou - pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques, - pâte textile. Toutefois, le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de fil. Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de fil : Cependant, le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Cependant, le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tissage ou avec touffetage.

Extrusion de filaments synthétiques combinée avec le tissage ou le touffetage.

Production à partir de fil de noix de coco, fil de sisal, fil de jute ou fil classique de viscose filée à l'anneau.

Touffetage combiné avec la teinture ou l'impression.

Flocage combiné avec la teinture ou l'impression.

Extrusion de fibres artificielles combinée avec des techniques de non tissé incluant le piquage à l'aiguille.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute ou flocage accompagné de teinture ou d’impression ou touffetage accompagné de teinture ou d’impression Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6. Toutefois : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou de jute, - fil synthétique ou artificiel, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5. Le tissu de jute peut être utilisé comme support pour d'autres tapis.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou de jute, - fibres naturelles, - fil de nylon de la position 5402, - fibres courtes de nylon des positions 5501 ou 5503, ou - matières chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5. Toutefois : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou d'une fibre unique est inférieure à neuf décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support pour les tapis en fibres de polyester ou d'acrylique.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fil de nylon de la position 5402, - fibres courtes de nylon des positions 5501 ou 5503, ou - matières chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5. Toutefois : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou d'une fibre unique est inférieure à neuf décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support pour les tapis en feutre aiguilleté.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, - fil de nylon de la position 5402, - fibres courtes de nylon des positions 5501 ou 5503, ou - matières chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la note introductive 5. Toutefois : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou d'une fibre unique est inférieure à neuf décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).

Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées ou peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile. Toutefois, un tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de fil. Cependant, un tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ou peignées ou autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile Toutefois : - filaments de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, fil de sisal ou fil de jute ou flocage accompagné de teinture ou d’impression ou touffetage accompagné de teinture ou d’impression extrusion de fibres synthétiques accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille. Toutefois : des filaments de polypropylène de la position 5402, des fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou des touffes de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination en tout cas d’un seul filament ou fibre est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fil de fibre de coco ou fil de jute, - filaments synthétiques ou artificiels, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 5. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matières chimiques ou pâte textile. Cependant : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le tow de filament de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matières textiles, voir la Note introductive 5. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile. Toutefois, le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles non cardées, peignées ou autrement traitées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de fil. Toutefois, le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Filage de fibres naturelles et/ou synthétiques combiné avec le tissage ou le touffetage.

Extrusion de filaments synthétiques combinée avec le tissage ou le touffetage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal, de fil de jute ou de fil de viscose classique filé à l'anneau.

Touffetage combiné avec la teinture ou l'impression.

Flocage combiné avec la teinture ou l'impression.

Extrusion de fibres synthétiques combinée avec des techniques de non-tissé, y compris le piquage à l'aiguille. Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Cependant : - filament de polypropylène du heading 5402, - fibres de polypropylène du heading 5503 ou heading 5506, ou - touffe de filament de polypropylène du heading 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un seul filament ou fibre est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - fil synthétique ou artificiel à filament, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tissage ou avec touffetage.

Extrusion de filaments synthétiques combinée avec le tissage ou le touffetage.

Production à partir de fil de coco, fil de sisal, fil de jute ou fil de viscose classique filé à l'anneau.

Touffetage combiné avec la teinture ou l'impression.

Touffetage ou tissage de filaments artificiels combinés avec enduction ou stratification.

Flocage combiné avec la teinture ou l'impression.

Extrusion de fibres artificielles combinée avec des techniques de non tissé incluant le piquage à l'aiguille.

Filature de fibres courtes naturelles ou artificielles combinée avec tissage ou avec touffetage.

Extrusion de filaments synthétiques combinée avec le tissage ou le touffetage.

Production à partir de fil de coco, fil de sisal, fil de jute ou fil de viscose classique filé à l'anneau.

Touffetage combiné avec la teinture ou l'impression.

Touffetage ou tissage de filaments artificiels combinés avec enduction ou stratification.

Flocage combiné avec la teinture ou l'impression.

Extrusion de fibres artificielles combinée avec des techniques de non tissé incluant le piquage à l'aiguille.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Cependant : - filament de polypropylène du heading 5402, - fibres de polypropylène du heading 5503 ou heading 5506, ou - touffe de filament de polypropylène du heading 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un seul filament ou fibre est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication à partir de : - fil de coco ou fil de jute, - fil synthétique ou artificiel à filament, - fibres naturelles, ou - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Filage de fibres naturelles ou artificielles en fibres courtes ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnés de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute.

Flocage accompagné de teinture ou d'impression.

Touffetage accompagné de teinture ou d'impression.

Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille. Toutefois : filament de polypropylène de la position 5402, fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou toison de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination en tous cas d’un filament ou fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Filage de fibres naturelles et/ou synthétiques combiné avec le tissage ou le touffetage.

Extrusion de filaments synthétiques combinée avec le tissage ou le touffetage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal, de fil de jute ou de fil de viscose classique filé à l'anneau.

Touffetage combiné avec la teinture ou l'impression.

Flocage combiné avec la teinture ou l'impression.

Extrusion de fibres synthétiques combinée avec des techniques de non-tissé, y compris le piquage à l'aiguille. Le tissu de jute peut être utilisé comme support. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6.

Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.

Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute.

Flocage accompagné de teinture ou d'impression.

Touffetage accompagné de teinture ou d'impression.

Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l'aiguille. Cependant : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffe de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Filature de fibres naturelles ou artificielles de type fibres courtes.

Extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.

Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute.

Flocage accompagné de teinture ou d'impression.

Touffetage accompagné de teinture ou d'impression.

Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l'aiguille. Cependant : - filament de polypropylène de la position 5402, - fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou - touffe de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d'un filament ou fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit. Le tissu de jute peut être utilisé comme support.