Origine non préférentielle - Section (Ouvrages en pierres, ceramiques, verre)
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Carreaux, cubes et articles similaires, qu'ils soient ou non rectangulaires (y compris carrés), dont la plus grande surface peut être enfermée dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm ; granulés, éclats et poudre colorés artificiellement
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Marbre, travertin et albâtre
Règle d'origine
CTH
-- Granit
Règle d'origine
CTH
-- Autre pierre
Règle d'origine
CTH
-- Marbre, travertin et albâtre
Règle d'origine
CTSH
-- Autre pierre calcaire
Règle d'origine
CTSH
-- Autre pierre
Règle d'origine
CTSH
Ardoise travaillée et articles en ardoise ou en ardoise agglomérée.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Meules, pierres à aiguiser, meules abrasives et similaires, sans armatures, pour le meulage, l'aiguisage, le polissage, le dressage ou la coupe, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés, ou en céramique, avec ou sans parties d'autres matériaux.
Règle d'origine
CTH
Poudre ou grain abrasif naturel ou artificiel, sur base de matière textile, de papier, de carton ou d'autres matériaux, qu'ils soient ou non découpés en forme, cousus ou autrement confectionnés.
Règle d'origine
CTH
Laine de laitier, laine de roche et laines minérales similaires ; vermiculite exfoliée, argiles expansées, laitier expansé et matériaux minéraux expansés similaires ; mélanges et articles de matériaux minéraux isolants thermiques, isolants acoustiques ou absorbants sonores, autres que ceux des headings 6811 ou 6812 ou du chapitre 69.
Règle d'origine
CTSH
Articles d'asphalte ou de matériau similaire (par exemple, bitume de pétrole ou brai de houille).
Règle d'origine
CTH
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires de fibres végétales, de paille ou de copeaux, éclats, particules, sciure ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.
Règle d'origine
CTH
Articles en plâtre ou en compositions à base de plâtre.
Règle d'origine
CTSH
Articles en ciment, en béton ou en pierre artificielle, qu'ils soient ou non renforcés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Blocs de construction et briques
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Composants structurels préfabriqués pour la construction ou le génie civil
Règle d'origine
CTSH
Articles en amiante-ciment, en ciment à fibres de cellulose ou similaires
Règle d'origine
CTSH
Fibres d'amiante fabriquées ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; articles de tels mélanges ou d'amiante (par exemple, fil, tissu tissé, vêtements, coiffures, chaussures, joints), qu'ils soient ou non renforcés, autres que les marchandises des headings 6811 ou 6813.
Règle d'origine
CTSH
Matériau de friction et articles en dérivés (par exemple, feuilles, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, patins), non montés, pour freins, embrayages ou similaires, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, qu'ils soient ou non combinés avec des matériaux textiles ou autres.
Règle d'origine
CTH
Mica travaillé et articles de mica, y compris mica aggloméré ou reconstitué, qu'ils soient ou non sur un support de papier, carton ou autres matériaux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Articles de pierre ou d'autres substances minérales (y compris fibres de carbone, articles en fibres de carbone et articles de tourbe), non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Fibres de carbone
Règle d'origine
CTH
-- Tissus de fibres de carbone
Règle d'origine
CTSH
-- Autres articles en fibres de carbone
Règle d'origine
CTSH
- Articles de tourbe
Règle d'origine
CTH
-- Contenant de la magnésite, dolomite ou chromite
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Granulés, éclats et poudre de pierre naturelle (y compris ardoise) artificiellement colorés
Règle d'origine
CTH, sauf pour les granulés, éclats et poudre d'ardoise du heading 2514, ou des sous-positions 2517 41 ou 2517 49
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
Pierre monumentale ou de construction travaillée (sauf ardoise) et articles en découlant, autres que les marchandises de la position 6801 ; cubes de mosaïque et similaires, en pierre naturelle (y compris ardoise), avec ou sans support ; granulés, éclats et poudre colorés artificiellement, en pierre naturelle (y compris ardoise).
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Carreaux, cubes et articles similaires, qu'ils soient ou non rectangulaires (y compris carrés), dont la plus grande surface peut être enfermée dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm ; granulés, éclats et poudre colorés artificiellement
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Marbre, travertin et albâtre
Règle d'origine
CTH
-- Granit
Règle d'origine
CTH
-- Autre pierre
Règle d'origine
CTH
-- Marbre, travertin et albâtre
Règle d'origine
CTSH
-- Autre pierre calcaire
Règle d'origine
CTSH
-- Granit
Règle d'origine
CTSH
-- Autre pierre
Règle d'origine
CTSH
Ardoise travaillée et articles en ardoise ou en ardoise agglomérée.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Meules, pierres à aiguiser, meules abrasives et similaires, sans armatures, pour le meulage, l'aiguisage, le polissage, le dressage ou la coupe, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés, ou en céramique, avec ou sans parties d'autres matériaux.
Règle d'origine
CTH
Poudre ou grain abrasif naturel ou artificiel, sur base de matière textile, de papier, de carton ou d'autres matériaux, qu'ils soient ou non découpés en forme, cousus ou autrement confectionnés.
Règle d'origine
CTH
Laine de laitier, laine de roche et laines minérales similaires ; vermiculite exfoliée, argiles expansées, laitier expansé et matériaux minéraux expansés similaires ; mélanges et articles de matériaux minéraux isolants thermiques, isolants acoustiques ou absorbants sonores, autres que ceux des headings 6811 ou 6812 ou du chapitre 69.
Règle d'origine
CTSH
Articles d'asphalte ou de matériau similaire (par exemple, bitume de pétrole ou brai de houille).
Règle d'origine
CTH
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires de fibres végétales, de paille ou de copeaux, éclats, particules, sciure ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.
Règle d'origine
CTH
Articles en plâtre ou en compositions à base de plâtre.
Règle d'origine
CTSH
Articles en ciment, en béton ou en pierre artificielle, qu'ils soient ou non renforcés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Blocs de construction et briques
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Composants structurels préfabriqués pour la construction ou le génie civil
Règle d'origine
CTSH
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
Articles en amiante-ciment, en ciment à fibres de cellulose ou similaires
Règle d'origine
CTSH
Fibres d'amiante fabriquées ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; articles de tels mélanges ou d'amiante (par exemple, fil, tissu tissé, vêtements, coiffures, chaussures, joints), qu'ils soient ou non renforcés, autres que les marchandises des headings 6811 ou 6813.
Règle d'origine
CTSH
Matériau de friction et articles en dérivés (par exemple, feuilles, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, patins), non montés, pour freins, embrayages ou similaires, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, qu'ils soient ou non combinés avec des matériaux textiles ou autres.
Règle d'origine
CTH
Mica travaillé et articles de mica, y compris mica aggloméré ou reconstitué, qu'ils soient ou non sur un support de papier, carton ou autres matériaux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Articles de pierre ou d'autres substances minérales (y compris fibres de carbone, articles en fibres de carbone et articles de tourbe), non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Fibres de carbone
Règle d'origine
CTH
-- Tissus de fibres de carbone
Règle d'origine
CTSH
-- Autres articles en fibres de carbone
Règle d'origine
CTSH
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Articles de tourbe
Règle d'origine
CTH
-- Contenant de la magnésite, dolomite ou chromite
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Granulés, éclats et poudre de pierre naturelle (y compris ardoise) artificiellement colorés
Règle d'origine
CTH, sauf pour les granulés, éclats et poudre d'ardoise du heading 2514, ou des sous-positions 2517 41 ou 2517 49
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH