Origine non préférentielle - Section (Ouvrages en pierres, ceramiques, verre)
Verre coulé et verre laminé, en feuilles ou profils, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH
Verre étiré et verre soufflé, en feuilles, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH
Verre flotté et verre poli ou meulé en surface, en feuilles, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 70.03 et 70.04
Verre des headings 7003, 7004 ou 7005, cintré, travaillé sur les bords, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté avec d'autres matériaux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Verre de sécurité, constitué de verre trempé ou feuilleté.
Règle d'origine
CTH
Unités isolantes à parois multiples en verre.
Règle d'origine
CTH
Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les rétroviseurs.
Règle d'origine
CTH
Bonbonnes, bouteilles, fioles, pots, flacons, ampoules et autres récipients en verre, du type utilisé pour le transport ou l'emballage de marchandises ; bocaux de conservation en verre ; bouchons, couvercles et autres fermetures en verre.
Règle d'origine
CTH ; ou changement au sein de cette heading lorsque ce changement est obtenu par découpe de verrerie non taillée (non gravée, sculptée, polie, etc.), et lorsque la valeur ajoutée par la découpe et l'incorporation de matière originaires représente au moins 50 % du prix départ usine du produit
Enveloppes en verre (y compris ampoules et tubes), ouvertes, et pièces en verre les composant, sans accessoires, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.
Règle d'origine
CTH
Verrerie utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau, la décoration intérieure ou à des fins similaires (autre que celle des Heading 70.10 ou 70.18).
Règle d'origine
CTH ; ou changement au sein de cette heading lorsque ce changement est obtenu par découpe de verrerie non taillée (non gravée, sculptée, polie, etc.), et lorsque la valeur ajoutée par la découpe et l'incorporation de matière originaires représente au moins 50 % du prix départ usine du produit
Verrerie de signalisation et éléments optiques en verre (autres que ceux du Heading 7015), non travaillés optiquement.
Règle d'origine
CTH
Verres de pendule ou de montre et verres similaires, verres pour lunettes non correctrices ou correctrices, courbés, pliés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères creuses en verre et leurs segments, pour la fabrication de tels verres.
Règle d'origine
CTH
Dalles, plaques, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, avec ou sans armature, du type utilisé pour la construction ou le bâtiment ; cubes de verre et autres petites pièces en verre, avec ou sans support, pour mosaïques ou fins décoratifs similaires ; vitraux et similaires ; verre multicellulaire ou mousseux en blocs, panneaux, plaques, coques ou formes similaires.
Règle d'origine
CTH
Verrerie de laboratoire, hygiénique ou pharmaceutique, graduée ou non, calibrée ou non.
Règle d'origine
CTH
Perles de verre, imitations de perles, pierres précieuses ou semi-précieuses imitées et petites pièces similaires en verre, et articles en dérivés autres que bijoux d'imitation ; yeux en verre autres qu'articles prothétiques ; statuettes et autres ornements en verre travaillé à la lampe, autres que bijoux d'imitation ; microsphères de verre ne dépassant pas 1 mm de diamètre.
Règle d'origine
CTH
Fibres de verre (y compris laine de verre) et articles en dérivés (par exemple, fils, torons, tissus tissés).
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Torons coupés, d'une longueur ne dépassant pas 50 mm
Règle d'origine
CTH
-- Torons
Règle d'origine
CTH
-- Nattes liées mécaniquement
Règle d'origine
CTSH
-- Nattes liées chimiquement
Règle d'origine
CTSH
-- Tissus tissés fermés de torons
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus fermés de torons
Règle d'origine
CTSH
-- Tissus tissés fermés, toile, de fils, non enduits ni laminés
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 64
-- Tissus tissés fermés, toile, de fils, enduits ou laminés
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 63
-- Tissus tissés ouverts d'une largeur ne dépassant pas 30 cm
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 66
-- Tissus tissés ouverts d'une largeur dépassant 30 cm
Règle d'origine
CTSH
-- Voiles (feuilles fines)
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus fermés
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus ouverts
Règle d'origine
CTSH
- Laine de verre et articles en laine de verre
Règle d'origine
CTSH
Autres articles en verre.
Règle d'origine
CTH
--- Roubines
Règle d'origine
CTH
- Cullet et autres déchets et chutes de verre
Règle d'origine
L'origine est le pays du cullet et des autres déchets et chutes de verre d'où ils proviennent ou ont été collectés lors des opérations de fabrication ou de transformation ou de la consommation.
- Verre plat revêtu d'un film diélectrique ou métallique mince
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH, sauf pour les positions 7003, 7004 ou 7005
Verre en boules (autres que les microsphères du heading 7018), en tiges ou tubes, non travaillés.
Règle d'origine
CTH
Verre coulé et verre laminé, en feuilles ou profils, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH
Verre étiré et verre soufflé, en feuilles, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH
Verre flotté et verre poli ou meulé en surface, en feuilles, avec ou sans couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 70.03 et 70.04
Verre des headings 7003, 7004 ou 7005, cintré, travaillé sur les bords, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté avec d'autres matériaux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Verre de sécurité, composé de verre trempé ou feuilleté.
Règle d'origine
CTH
Unités isolantes à parois multiples en verre.
Règle d'origine
CTH
Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les rétroviseurs.
Règle d'origine
CTH
Bonbonnes, bouteilles, fioles, pots, flacons, ampoules et autres récipients en verre, du type utilisé pour le transport ou l'emballage de marchandises ; bocaux de conservation en verre ; bouchons, couvercles et autres fermetures en verre.
Règle d'origine
CTH ; ou changement au sein de cette heading lorsque ce changement est obtenu par découpe de verrerie non taillée (non gravée, sculptée, polie, etc.), et lorsque la valeur ajoutée par la découpe et l'incorporation de matière originaires représente au moins 50 % du prix départ usine du produit
Enveloppes en verre (y compris ampoules et tubes), ouvertes, et pièces en verre les composant, sans accessoires, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.
Règle d'origine
CTH
Verrerie utilisée pour la table, la cuisine, les toilettes, le bureau, la décoration intérieure ou à des fins similaires (autre que celle des Heading 70.10 ou 70.18).
Règle d'origine
CTH ; ou changement au sein de cette heading lorsque ce changement est obtenu par découpe de verrerie non taillée (non gravée, sculptée, polie, etc.), et lorsque la valeur ajoutée par la découpe et l'incorporation de matière originaires représente au moins 50 % du prix départ usine du produit
Verrerie de signalisation et éléments optiques en verre (autres que ceux du Heading 7015), non travaillés optiquement.
Règle d'origine
CTH
Verres de pendule ou de montre et verres similaires, verres pour lunettes non correctrices ou correctrices, courbés, pliés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères creuses en verre et leurs segments, pour la fabrication de tels verres.
Règle d'origine
CTH
Dalles, plaques, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, avec ou sans armature, du type utilisé pour la construction ou le bâtiment ; cubes de verre et autres petites pièces en verre, avec ou sans support, pour mosaïques ou fins décoratifs similaires ; vitraux et similaires ; verre multicellulaire ou mousseux en blocs, panneaux, plaques, coques ou formes similaires.
Règle d'origine
CTH
Verrerie de laboratoire, hygiénique ou pharmaceutique, graduée ou non, calibrée ou non.
Règle d'origine
CTH
Perles de verre, imitations de perles, pierres précieuses ou semi-précieuses imitées et petites pièces similaires en verre, et articles en dérivés autres que bijoux d'imitation ; yeux en verre autres qu'articles prothétiques ; statuettes et autres ornements en verre travaillé à la lampe, autres que bijoux d'imitation ; microsphères de verre ne dépassant pas 1 mm de diamètre.
Règle d'origine
CTH
Fibres de verre (y compris laine de verre) et articles en dérivés (par exemple, fils, torons, tissus tissés).
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Torons coupés, d'une longueur ne dépassant pas 50 mm
Règle d'origine
CTH
-- Torons
Règle d'origine
CTH
-- Nattes liées mécaniquement
Règle d'origine
CTSH
-- Nappes liées chimiquement
Règle d'origine
CTSH
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
-- Tissus tissés fermés de torons
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus fermés de torons
Règle d'origine
CTSH
-- Tissus tissés fermés, toile, de fils, non enduits ni laminés
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 64
-- Tissus tissés fermés, toile, de fils, enduits ou laminés
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 63
-- Tissus tissés ouverts d'une largeur ne dépassant pas 30 cm
Règle d'origine
CTSH, sauf à partir de 7019 66
-- Tissus tissés ouverts d'une largeur dépassant 30 cm
Règle d'origine
CTSH
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
-- Voiles (feuilles fines)
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus fermés
Règle d'origine
CTSH
-- Autres tissus ouverts
Règle d'origine
CTSH
- Laine de verre et articles en laine de verre
Règle d'origine
CTSH
- Autres
Règle d'origine
CTSH
Autres articles en verre.
Règle d'origine
CTH
- Cullet et autres déchets et chutes de verre
Règle d'origine
L'origine est le pays du cullet et des autres déchets et chutes de verre d'où ils proviennent ou ont été collectés lors des opérations de fabrication ou de transformation ou de la consommation.
- Verre plat revêtu d'un film diélectrique ou métallique mince
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH, sauf pour les positions 7003, 7004 ou 7005
--- Flocons
Règle d'origine
CTH