Origine non préférentielle - Section (Metaux communs et ouvrages en ces metaux)
CTH
Cuivre raffiné et alliages de cuivre, non travaillés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Cathodes et sections de cathodes
Règle d'origine
CTH
-- Barres à fil
Règle d'origine
CTH
-- Brames
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
Règle d'origine
CTSH
-- Alliages à base de cuivre-étain (bronze)
Règle d'origine
CTSH
-- Autres alliages de cuivre (autres que les alliages maîtres du chapitre 7405)
Règle d'origine
CTSH
Déchets et chutes de cuivre.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets et chutes de cuivre de cette position sont issus d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation.
Alliages maîtres de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Poudres et flocons de cuivre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions.
- Poudres de structure non lamellaire
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position divisée ex7406 20(a).
- Poudres de structure lamellaire ; flocons
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées.
Barres, tiges et profilés de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Fil de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Plaques, feuilles et bandes de cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées.
Feuilles de cuivre (qu'elles soient imprimées ou non, ou supportées par du papier, du carton, des plastiques ou des matériaux similaires) d'une épaisseur (hors support) ne dépassant pas 0,15 mm.
Règle d'origine
CTH
Tubes et tuyaux de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Raccords pour tubes ou tuyaux en cuivre (par exemple, manchons, coudes, manchons de raccordement).
Règle d'origine
CTH
Fils toronnés, câbles, bandes tressées et similaires, en cuivre, non isolés électriquement.
Règle d'origine
CTH
Clous, punaises, épingles, agrafes (autres que celles de la position 8305) et articles similaires, en cuivre ou en fer ou acier avec têtes en cuivre ; vis, boulons, écrous, crochets à vis, rivets, goupilles, goupilles fendues, rondelles (y compris rondelles ressort) et articles similaires, en cuivre.
Règle d'origine
CTH
Articles de table, de cuisine ou autres articles ménagers et leurs parties, en cuivre ; tampons à récurer et tampons à polir, gants et similaires, en cuivre ; articles sanitaires et leurs parties, en cuivre.
Règle d'origine
CTH
Autres articles en cuivre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions.
- Coulé, moulé, estampé ou forgé, mais non travaillé davantage
Règle d'origine
CTH
-- Flocons
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
--- Chaînes et parties de celles-ci
Règle d'origine
CTH
--- Autres
Règle d'origine
CTSH
Cuivre non raffiné ; anodes de cuivre pour affinage électrolytique.
Règle d'origine
CTH
Cuivre raffiné et alliages de cuivre, non travaillés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Cathodes et sections de cathodes
Règle d'origine
CTH
-- Barres à fil
Règle d'origine
CTH
-- Brames
Règle d'origine
CTH
-- Autres
Règle d'origine
CTH
-- Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
Règle d'origine
CTSH
-- Alliages à base de cuivre-étain (bronze)
Règle d'origine
CTSH
-- Autres alliages de cuivre (autres que les alliages maîtres du chapitre 7405)
Règle d'origine
CTSH
Déchets et chutes de cuivre.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets et chutes de cuivre de cette position sont issus d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation.
Alliages maîtres de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Poudres et flocons de cuivre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions.
- Poudres de structure non lamellaire
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position divisée ex7406 20(a).
- Poudres de structure lamellaire ; flocons
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées.
Barres, tiges et profilés de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Fil de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Plaques, feuilles et bandes de cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées.
Feuilles de cuivre (qu'elles soient imprimées ou non, ou supportées par du papier, du carton, des plastiques ou des matériaux similaires) d'une épaisseur (hors support) ne dépassant pas 0,15 mm.
Règle d'origine
CTH
Tubes et tuyaux de cuivre.
Règle d'origine
CTH
Raccords pour tubes ou tuyaux en cuivre (par exemple, manchons, coudes, manchons de raccordement).
Règle d'origine
CTH
Fils toronnés, câbles, bandes tressées et similaires, en cuivre, non isolés électriquement.
Règle d'origine
CTH
Clous, punaises, épingles, agrafes (autres que celles de la position 8305) et articles similaires, en cuivre ou en fer ou acier avec têtes en cuivre ; vis, boulons, écrous, crochets à vis, rivets, goupilles, goupilles fendues, rondelles (y compris rondelles ressort) et articles similaires, en cuivre.
Règle d'origine
CTH
Articles de table, de cuisine ou autres articles ménagers et leurs parties, en cuivre ; tampons à récurer et tampons à polir, gants et similaires, en cuivre ; articles sanitaires et leurs parties, en cuivre.
Règle d'origine
CTH
Autres articles en cuivre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions.
- Coulé, moulé, estampé ou forgé, mais non travaillé davantage
Règle d'origine
CTH
-- Poudres de structure lamellaire
Règle d'origine
CTHS
-- Flocons
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
--- Autres
Règle d'origine
CTSH
--- Chaînes et parties de celles-ci
Règle d'origine
CTH