Origine non préférentielle - Section II (Produits du regne vegetal)
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Agrumes, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Raisins, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Melons (y compris pastèques) et papayes, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Pommes, poires et coings, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Abricots, cerises, pêches (y compris nectarines), prunes et prunelles, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Autres fruits, frais
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits et noix, crus ou cuits à la vapeur ou bouillis dans l'eau, surgelés, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits et noix provisoirement conservés, mais impropres dans cet état à la consommation immédiate.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits secs, autres que ceux des positions 08.01 à 08.06 ; mélanges de noix ou de fruits secs de ce Chapitre.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les fruits et noix de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Écorce d'agrumes ou de melons (y compris pastèques), frais, surgelés, secs ou provisoirement conservés en saumure, en eau sulfureuse ou dans d'autres solutions conservatrices.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les agrumes ou melons (y compris pastèques) de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Pêches
Règle d'origine
CTH
- Fraises
Règle d'origine
CTH
-- Cœurs de palmier
Règle d'origine
CTH
-- Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)
Règle d'origine
CTH
-- Mélanges
Règle d'origine
CC, sauf pour le Chapitre 8
-- Autres
Règle d'origine
CTH
Jus de fruits ou de noix (y compris moût de raisin et eau de coco) et jus de légumes, non fermentés et ne contenant pas d'alcool ajouté, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Autres
Règle d'origine
CTH
Autres noix, fraîches ou sèches, qu'elles soient ou non décortiquées ou pelées.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Agrumes, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Raisins, frais ou secs.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Melons (y compris pastèques) et papayes, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Pommes, poires et coings, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Abricots, cerises, pêches (y compris nectarines), prunes et prunelles, frais.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Autres fruits, frais
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits et noix, crus ou cuits à la vapeur ou bouillis dans l'eau, surgelés, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits et noix provisoirement conservés, mais impropres dans cet état à la consommation immédiate.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Fruits secs, autres que ceux des positions 08.01 à 08.06 ; mélanges de noix ou de fruits secs de ce Chapitre.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les fruits et noix de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Écorce d'agrumes ou de melons (y compris pastèques), frais, surgelés, secs ou provisoirement conservés en saumure, en eau sulfureuse ou dans d'autres solutions conservatrices.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où les agrumes ou melons (y compris pastèques) de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.