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...Customs Intelligence
Origine des marchandises
Origine non préférentielle
Chapitre 94 - Meubles, mobilier, literie

Chapitre 94 - Meubles, mobilier, literie

Origine non préférentielle - Section (Marchandises et produits divers)

37 règles20 contraignante17 non contraignanteSection

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Nomenclature douanière

Chapitre 94

Positions SH4 dans ce chapitre(19)

940152-- En bambou

940153-- En rotin

940159-- Autres

940161-- Rembourrés

940169-- Autres

940171-- Rembourrés

940179-- Autres

940180- Autres sièges

940190- Pièces

Changement tarifaire

940360- Autres meubles en bois

940370- Meubles en matières plastiques

940382-- En bambou

940383-- En rotin

940389-- Autres

940390- Pièces

Changement tarifaire

9404Supports de matelas ; articles de literie et garnitures similaires (par exemple, matelas, édredons, couettes, coussins, poufs et oreillers) équipés de ressorts ou garnis ou garnis intérieurement de tout matériau ou en caoutchouc cellulaire ou en matières plastiques, qu'ils soient ou non recouverts.

Changement tarifaire

9405Luminaires et appareils d'éclairage, y compris projecteurs et phares, et leurs parties, non spécifiés ni compris ailleurs ; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée de façon permanente, et leurs parties non spécifiées ni comprises ailleurs.

Position scindée

Notes et règles résiduelles

Note de chapitre

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Spécifique

-- En bambou

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

-- En rotin

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteChangement tarifaire

-- En bambou

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

non contraignante

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940159Spécifique

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940161Spécifique

-- Rembourrés

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940169Spécifique

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940171Spécifique

-- Rembourrés

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940179Spécifique

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940180Spécifique

- Autres sièges

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940190Changement tarifaire

- Pièces

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940360Spécifique

- Autres meubles en bois

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9403 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940370Spécifique

- Meubles en matières plastiques

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9403 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940382Spécifique

-- En bambou

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940383Spécifique

-- En rotin

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940389Spécifique

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940390Changement tarifaire

- Pièces

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

9404Changement tarifaire

Supports de matelas ; articles de literie et garnitures similaires (par exemple, matelas, édredons, couettes, coussins, poufs et oreillers) équipés de ressorts ou garnis ou garnis intérieurement de tout matériau ou en caoutchouc cellulaire ou en matières plastiques, qu'ils soient ou non recouverts.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

9405Position scindée

Luminaires et appareils d'éclairage, y compris projecteurs et phares, et leurs parties, non spécifiés ni compris ailleurs ; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée de façon permanente, et leurs parties non spécifiées ni comprises ailleurs.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés.

ex9401Spécifique

Règle d'origine

Sièges en céramique, qu'ils soient ou non

ex9403Spécifique

Règle d'origine

Sièges en céramique, qu'ils soient ou non

ex9405(a)Spécifique

Règle d'origine

Lampes en céramique et éclairage en céramique

Changement tarifaire

-- En rotin

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940159non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940161non contraignanteChangement tarifaire

-- Rembourrés

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940169non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940171non contraignanteChangement tarifaire

-- Rembourrés

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940179non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940180non contraignanteChangement tarifaire

- Autres sièges

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9401 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940190non contraignanteChangement tarifaire

- Pièces

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940360non contraignanteChangement tarifaire

- Autres meubles en bois

Règle d'origine

CTH, ou changement depuis la sous-position 9403 90 à condition qu'une pièce essentielle du mobilier soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940370non contraignanteChangement tarifaire

- Meubles en matières plastiques

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940382non contraignanteChangement tarifaire

-- En bambou

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940383non contraignanteChangement tarifaire

-- En rotin

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940389non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH, ou changement de la sous-position 9403 90 à condition qu'une partie essentielle du meuble soit déjà originaire

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

940390non contraignanteChangement tarifaire

- Pièces

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

9404non contraignanteChangement tarifaire

Supports de matelas ; articles de literie et garnitures similaires (par exemple, matelas, édredons, couettes, coussins, poufs et oreillers) équipés de ressorts ou garnis ou garnis intérieurement de tout matériau ou en caoutchouc cellulaire ou en matières plastiques, qu'ils soient ou non recouverts.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

9405non contraignanteSpécifique

Luminaires et appareils d'éclairage, y compris projecteurs et phares, et leurs parties, non spécifiés ni compris ailleurs ; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée de façon permanente, et leurs parties non spécifiées ni comprises ailleurs.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés.

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