Chapitre 96 - Ouvrages divers

Balais, brosses (y compris brosses constituant des parties de machines, appareils ou véhicules), balayeuses mécaniques manuelles non motorisées, serpillières et plumeaux ; nœuds et touffes préparés pour la fabrication de balais ou brosses ; tampons et rouleaux à peinture ; racloirs (autres que rouleaux racloirs).

Tamis et cribles manuels.

Trousse de voyage pour toilette personnelle, couture ou nettoyage de chaussures ou vêtements.

Boutons, boutons-pression, pressions à ressort et boutons-pression, moules à boutons et autres parties de ces articles ; bruts de boutons.

Fermetures à glissière et leurs parties.

-- Équipées de maillons de chaîne en métal de base

-- Autres

- Parties

Stylos à bille ; stylos à pointe feutre et autres stylos et marqueurs à pointe poreuse ; stylos-plume, stylos à encre et autres stylos ; stylos duplicateurs ; crayons à mécanisme ou coulissants ; porte-stylos, porte-crayons et porte-similaires ; parties (y compris capuchons et clips) des articles susmentionnés, autres que ceux du heading 96.09.

- Stylos à bille

- Stylos à pointe feutre et autres stylos et marqueurs à pointe poreuse

- Stylos-plume, stylos à encre et autres stylos

- Crayons à mécanisme ou coulissants

- Ensembles d'articles provenant de deux sous-positions ou plus des précédentes

- Recharges pour stylos à bille, comprenant la bille et le réservoir d'encre

-- Plumes et pointes de stylo

-- Autres

Crayons (autres que ceux du heading 9608), crayons de couleur, mines de crayon, pastels, charbons à dessiner, craies d'écriture ou de dessin et craies de tailleur.

- Crayons et crayons de couleur, avec mines enfermées dans une gaine rigide

- Mines de crayons, noires ou colorées

- Autres

Ardoises et tableaux, avec surfaces pour écrire ou dessiner, encadrés ou non.

Tampons dateurs, cacheteurs ou numéroteurs, et similaires (y compris dispositifs pour imprimer ou gaufrer des étiquettes), conçus pour être utilisés à la main ; poinçons manuels et ensembles d'impression manuels incorporant ces poinçons.

Rubans pour machines à écrire ou similaires, encrés ou autrement préparés pour donner des impressions, qu'ils soient ou non sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs, encrés ou non, avec ou sans boîtes.

- Rubans

- Tampons encreurs

Briquets pour cigarettes et autres briquets, qu'ils soient mécaniques ou électriques ou non, et leurs pièces autres que pierres à briquet et mèches.

Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

- Briquets de poche, à gaz, rechargeables

- Autres briquets

- Pièces

Fumeurs (y compris bols de pipe) et porte-cigars ou porte-cigarettes, et leurs pièces :

Blocs grossièrement façonnés de bois ou de racine, pour la fabrication de pipes et bols de pipe

Pipes et bols de pipe

- Autres

Peignes, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux, épingles à friser, pinces à friser, bigoudis et articles similaires, autres que ceux de la position 85.16, et leurs parties.

Vaporisateurs de parfum et sprays de toilette similaires, ainsi que leurs montures et têtes ; poudriers et tampons pour l'application de cosmétiques ou de préparations de toilette.

Flasques sous vide et autres récipients sous vide, complets ; parties autres que les parois intérieures en verre.

Mannequins de tailleur et autres figures de présentation ; automates et autres présentations animées utilisées pour la décoration des vitrines.

Serviettes hygiéniques (tampons) et tampons, couches, protège-slips et articles similaires, de toute matière.

Monopodes, bipodes, trépieds et articles similaires

Ivoire travaillé et autres matériaux travaillés

Articles

- Matériaux de sculpture végétaux ou minéraux travaillés

- Articles en matériaux de sculpture végétaux ou minéraux

Flasques sous vide et autres récipients sous vide, complets

Parties autres que les parois intérieures en verre

- Serviettes hygiéniques (tampons) et tampons, couches et protège-slips et articles similaires, en ouate

- Autres