CETA - HS 0813

Production dans laquelle toute la matière du chapitre 8 utilisée est entierement obtenue.

Un changement depuis toute autre sous-position, à condition que : - le poids net des amandes, pommes, abricots, bananes, cerises, châtaignes, agrumes, figues, raisins, noisettes, nectarines, pêches, poires, prunes et noix non originaires du chapitre 8 utilisés dans la production ne dépasse pas 20 % du poids net du produit, - le poids net des fruits et noix non originaires autres que les amandes, pommes, abricots, bananes, noix du Brésil, carambole, pommes de cajou, noix de cajou, cerises, châtaignes, agrumes, noix de coco, figues, raisins, goyave, noisettes, jacquier, litchis, noix de macadamia, mangues, mangoustans, nectarines, papayes, fruits de la passion, pêches, poires, pistaches, pitahaya, prunes, tamarins ou noix du chapitre 8 utilisés dans la production ne dépasse pas 50 % du poids net du produit, et - le poids net des fruits et noix non originaires du chapitre 8 utilisés dans la production ne dépasse pas 80 % du poids net du produit.