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UE-Îles Féroé - Chapitre 91 - The Trade Hub

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Origine préférentielle - Accords de l'UE
UE-Îles Féroé
HS 91

UE-Îles Féroé - HS 91

Accord UE-Îles Féroé

10 règlesTolerance: 10%1997

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UE-Îles Féroé

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HS 91

9101-9104Clocks and watches and parts thereof

MaxNOM

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit.

40% ex-works

Positions avec règles specifiques(9)

9101-9104Clocks and watches and parts thereof

9105Other clocks

9106-9108Clocks and watches and parts thereof

9109Clock movements, complete and assembled

9110Complete watch or clock movements, unassembled or partly assembled (movement sets); incomplete watch or clock movements, assembled; rough watch or clock movements

9111Watch cases and parts thereof

9112Clock cases and cases of a similar type for other goods of this chapter, and parts thereof

9113Watch straps, watch bands and watch bracelets, and parts thereof ▸ Of base metal, whether or not gold- or silver-plated, or of metal clad with precious metal

9114Clocks and watches and parts thereof